1 – Présentation générale
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Dénomination sociale :
Franmarche
Parc d’activités Pas-de-Calais
11 Rue du Général de Gaulle
62138, Billy-Berclau – France
N° identification TVA en Europe : FR 49 271 694 358
Registre du commerce RCS : Béthune B 524 999 463
Hébergement : Franmarche
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
2 – Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
3 – Contenu du site – Charte éditoriale
Le site ” https://www.franmarche.com ” est un site de vente de produits Electoménager, High-Tech, Informatiques, Meuble, Décoration, Jardin, Bricolage et des services proposés par Franmarche. Il est renseigné de manière manuelle.
4 – Données personnelles
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5 – Liens hypertextes
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6 – Droits d’auteurs
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